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Modalités et Paiement

 

1. Taxe de service

Applicables sur les frais de cours pour les personnes de 15 ans et plus.  Applicables sur tous les frais de matériel, quelque soit l’âge des participant(e)s.

2. Modalités de paiements 

Les frais d’inscription (non remboursables) sont payables lors de l’inscription.  Les frais de cours (et de matériel) sont payables en un ou plusieurs versements, selon leur durée: CHÈQUES POSTDATÉS – REMIS LORS DE L’INSCRIPTION – AUX DATES FIXÉES PAR L’ADMINISTRATION.  Voir nomenclature dans cette programmation pour information.
LE NON-RESPECT DE CES MODALITÉS ENTRAÎNE L’EXCLUSION DE L’ACTIVITÉ CHOISIE.

3. Annulations et remboursements

Les frais d’inscription sont non remboursables sauf s’il y a annulation de l’activité choisie.  Remboursement intégral si La Maison Jaune annule une activité (nombre insuffisant de participants).  AUCUN REMBOURSEMENT APRÈS LES DEUX PREMIERS COURS DE FORMATION.  S’il y a annulation – avant les deux premiers cours, La Maison Jaune conserve 10% du coût total du cours choisi et la somme correspondant au nombre de cours suivis (calcul à partir de la date de réception de l’avis écrit d’abandon).  Délai de vingt (20) jours pour remboursement.

4. Absences

Si un participant s’absente d’un ou de plusieurs cours de l’activité choisie, AUCUN REMBOURSEMENT N’EST EFFECTUÉ.  Les périodes de cours non suivis, au cours d’une session ne seront en aucun temps crédités lors d’une session ultérieure.

5. Chèque sans provision

Délai MAXIMAL de deux (2) jours pour remboursement en argent.  Frais administratifs de 15$ en sus.

6. Reçus pour Fin D’impôt

Un reçu aux fins d'impôt "ACTIVITÉS ARTISTIQUES ET CULTURELLES" est émis pour les jeunes de moins de 16 ans.

Un reçu aux fins d'impôt "FRAIS DE SCOLARITÉ" est émis pour les personnes de 16 ans et plus, sur demande. 

Les reçus sont émis à la fin de chaque session d’activités. Notez que AUCUN DUPLICATA ne peut être émis.